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 SOMMAIRE

Rapport de présentation

Rapport de présentation – partie 1 (8,78 Mo)

Rapport de présentation – partie 2 (6,71 Mo)

Rapport de présentation – parties 3 et 4 (7,49 Mo)

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PADD (279Ko)

Orientations d’aménagement et de Programmation (173Ko)

Zonage et règlements

Zonage partie nord (1,80 Mo)

Zonage partie sud (4,42 Mo)

Règlements de zones (1,11 Mo)

Autres documents

Fiches patrimoine (extraits) (358 Ko)

Fiches des éléments recensés au titre du L.123-7° du CU (2,06 Mo)

Servitudes – Plan 1 (1,70 Mo)

Servitudes – Plan 2 (2,63 Mo)

Servitudes d’utilité publique – Pièces écrites (6,66 Mo)

Plan d’alimentation en eau potable juin 2010 (3,29 Mo)

Plan assainissement (5,67 Mo)

Notice sanitaire (236 Ko)

Plan des annexes (4,43 Mo)

Annexes diverses – pièces écrites (4,20 Mo)

Plan du droit de préemption (465 Ko)

Plan d’exposition au bruit des aérodromes (2,54 Mo) 

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Modification du PLU (février 2013)

contexte modif simplifiée (483 Ko)

modif simplifiée du PLU Conseil municipal du 6 février 2013 (249 Ko)

Les erreurs matérielles (246 Ko)

modification emplacement réservé G (508 Ko)

Fiches patrimoines : fiche patrimoine 22 (658 Ko), fiche patrimoine 27 (661 Ko), fiche patrimoine 64 (661 Ko)

 

NB : concernant  les erreurs matérielles , il ne s’agit que de fautes d’orthographe ou de mots. Les fiches patrimoine ont de l’intérêt à cause de celle de la chapelle : la préservation du chœur est la reconnaissance implicite que l’on ne protège ni la nef ni la crypte.

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Révision du PLU (juin 2013)

notice de présentation modif PLU enquete publique 18avril 18 mai 2013 (0,98 Mo)

Plan zonage au 5000 (6,27 Mo)

fichespatrimoine-modification (5,25 Mo)

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